Règlementation concernant les véhicules hors route

Club Quad

Par Gilles Quintal

Les véhicules hors route

Des réponses à vos questions

Le territoire de l’Abitibi-Témiscamingue, c’est bien connu, est très prisé par les amateurs de sports motorisés dits véhicules hors route. On pense bien principalement aux VTT et aux motoneiges qui possèdent leurs réseaux de sentiers balisés à travers toute la région mais aussi tout le Québec et outre frontières. Cependant, qu’en est-il de la règlementation entourant la pratique de ces activités ? Les usagers sont-ils bien informés de ces règles sur les réseaux de sentiers et surtout, hors sentiers, soit dans les villes et villages ?

Afin d’informer adéquatement les lecteurs et lectrices et les usagers de ces activités en premier lieu, votre Journal est allé rencontrer l’agent Pierre Tremblay, responsable des communications par intérim à la Sûreté du Québec, poste de Rouyn-Noranda.

Voici les réponses aux questions que je lui ai posées.

Les véhicules hors route (VHR), VTT, motoneiges, etc. sont-ils autorisés de circuler dans les rues de la ville et des quartiers ?
La circulation des VHR est interdite sur toutes les routes, sauf entre deux sentiers, mais pas entre le domicile de l’usager et le sentier en question. De plus, le règlement stipule que la vitesse doit être réduite à moins de 30 km/h lorsque le véhicule circule à moins de 30 mètres d’une habitation sur un sentier balisé.

Qu’en est-il de l’âge requis pour conduire ces véhicules ?
L’âge minimum pour conduire de tels véhicules est de 16 ans. Et il faut avoir en sa possession un certificat d’accréditation d’une école de conduite reconnue. De plus, pour traverser une voie publique, comme la route 117 par exemple, le jeune conducteur de 16 à 18 ans doit posséder son permis de conduire, à moins qu’il ne possède un permis de classe 6D qui lui permet de conduire un cyclomoteur de type Scooter. Mais il doit alors être âgé de plus de 16 ans et non de 14 ans comme le requiert ce type de permis.

Certains de ces véhicules sont plus bruyants que les autres, y-a-t-il des règles à ce sujet ?
Il importe de savoir qu’il est interdit de modifier un système d’échappement ou de l’enlever. Sauf évidemment pour les véhicules de compétition. Par contre, ces derniers ne peuvent circuler que sur une piste aménagée à cet effet. Il est interdit par exemple aux motoneiges de compétition de circuler sur les lacs.

Y-a-t-il des limites pour le nombre de passagers sur les VTT ?
Concernant les VTT, ces véhicules ne peuvent transporter plus de passagers que ce que le véhicule permet. Les sièges d’appoint derrière le conducteur sont tolérés sur les sentiers fédérés dont les pentes n’excèdent pas 17%. Sinon, le passager doit descendre suivant la signalisation à cet effet.

Quelles sont les pénalités en cas de non respect des règles ?
Bien sûr, à toute loi et ou règlement il y a les pénalités pour les fautifs, comme pour le code de sécurité routière. Ainsi, si un VHR circule sur une voie publique, l’amende est de 100$ ; si le silencieux a été modifié : 100$ ; si le conducteur a moins de 16 ans : 500$ pour les parents de l’adolescent.

Quels sont les éléments requis, si un résident souhaite porter plainte contre un conducteur fautif ?
Il faut fournir à la Sureté du Québec la meilleure description possible du véhicule et du passager. Soit, la couleur, la marque, etc. Et bien sûr, le numéro d’immatriculation est le meilleur atout lorsqu’il est visible et lisible.

Évidemment, la cohabitation est bien meilleure que la confrontation. C’est pourquoi votre Journal s’est penché sur cette question épineuse qui touche l’ensemble des citoyens de votre communauté. Si chacun respecte le bien-être de ses voisins, il n’y a pas lieu de porter plainte pour de telles activités qui font le bonheur de bien des adeptes, résidents comme touristes. Le territoire de l’Abitibi-Témiscamingue est si vaste qu’il y a suffisant de place et de sentiers disponibles à l’écart des zones d’habitation pour permettre à chacun et chacune de cohabiter en bonne harmonie.

Pour plus d’informations, voir la Loi sur les véhicules hors route sur le site des Publications du Québec, mis-à-jour au 1er avril 2016 :
http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/... 

Aussi, sur le site du ministère des Transports, vous trouverez les règles concernant la sécurité et de surveillance concernant les véhicules hors route :
 https://www.transports.gouv.qc...

Obligations de l’usager :
 https://www.transports.gouv.qc...

Limites de vitesse, amendes et comportement :
 https://www.transports.gouv.qc...
b.gif#asset:5741

Article paru dans le journal Ensemble pour bâtir, en octobre 2012 et à l'été 2016.
Source photo : Club Quad du Cuivre.

 

NDLR : C’est en octobre 2012 que votre Journal publiait cet article pour la première fois et il a fait sensation sur notre site Web, qui comprend plus de 500 articles. En effet, cet article se trouve en deuxième position quant au nombre de visites, ayant été vu par 4% des visiteurs ! Nous avons donc décidé de le republier après avoir mis à jour les données de la Loi sur les véhicules hors route, révisée le 1er avril 2016.b.gif#asset:5741

Articles dans la catégorie

Véhicules

Miata Abitibi réunit des propriétaires d'autos Mazda Miata pour des randonnées...

Suspension du permis de conduire, amende élevée et points d’inaptitude...

Plusieurs amoureux des grands espaces profitent des mois d’hiver pour faire un voyage autrement...